CONTRAT DE PRÊT ET CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

CONTRAT DE PRÊT ET DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Lors de la signature du contrat de prêt, l’emprunteur doit être en possession d’une pièce d’identité officielle valide et la présenter au début de la période de prêt. Pour les mineurs, la signature d’un parent ou d’un tuteur est également requise (voir ci-dessous).

Dans tous les cas, l’emprunteur est entièrement responsable de toute perte ou tout vol du vélo et/ou de ses composants, ainsi que de tout dommage causé au vélo prêté et/ou à ses composants.

Le vélo prêté et/ou ses composants doivent toujours être protégés contre le vol et/ou toute utilisation abusive par des personnes non autorisées. En cas de vol du vélo et/ou de ses composants, la valeur totale actuelle de la perte doit être entièrement remboursée par l’emprunteur.

En signant le contrat de prêt, l’emprunteur du vélo confirme disposer d’une assurance personnelle adéquate couvrant les blessures corporelles et/ou les dommages matériels pouvant le/la concerner ainsi que toute tierce personne. De plus, l’emprunteur renonce à toute réclamation de dommages-intérêts à l’encontre du prêteur en signant ce contrat.

En dépit d’un contrôle attentif effectué par le prêteur, l’emprunteur est tenu de vérifier le vélo prêté avant sa première utilisation afin de détecter d’éventuels dommages préexistants. Tout défaut constaté doit être immédiatement signalé au prêteur. En tout état de cause, le prêteur ne peut être tenu responsable de défauts cachés et/ou d’erreurs de conception et/ou de fabrication. Par sa signature, l’emprunteur renonce à toute réclamation de compensation éventuelle contre le fabricant.

En signant le contrat de prêt, l’emprunteur s’engage à restituer le vélo prêté à l’heure convenue. En l’absence d’un tel accord, le vélo doit dans tous les cas être restitué le jour même, dans un état impeccable.

L’emprunteur s’engage à porter un casque adapté pendant toute la durée de l’essai. Si un casque est disponible, il est remis avec le vélo par le prêteur. Il doit être manipulé avec soin et restitué avec le vélo d’essai.